Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN PAYSAGISTE PRO
Berrone Alain, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3809913
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ARTISAN PAYSAGISTE PRO de Berrone Alain

Présentation de la marque ARTISAN PAYSAGISTE PRO

Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par Berrone AlainTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN PAYSAGISTE PRO »

Le déposant est Berrone AlainTODO domicilié(e) 297 Les Montamats 81370 Saint Sulpice - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 957 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Berrone domicilié(e) 297 Les Montamats 81370 Saint Sulpice - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Berrone Alain a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN PAYSAGISTE JARDINEUR DECORATISTE BERRONE ALAIN DEPUIS 1980


Berrone Alain, Entreprise individuelle - 297 Les Montamats 81370 Saint Sulpice - France - SIREN 317957306


Alain Berrone - 297 Les Montamats 81370 Saint Sulpice - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677379 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.